Technicien lors d'une inspection du bâtiment

Diagnostics immobiliers obligatoires : la liste complète pour vendre en 2026

Technicien lors d'une inspection du bâtiment
Mis à jour le 18 août 2026Lecture 11 minSources : notaires.fr, ecologie.gouv.fr, ORPI, Crédit Agricole

Réponse rapide

Le dossier de diagnostic technique (DDT) réunit jusqu’à 12 documents selon l’âge, la localisation et le raccordement du bien, prévus à l’article L271-4 du Code de la construction et de l’habitation. Il n’y a pas d’amende automatique en cas d’oubli : la sanction la plus fréquente est la perte, pour le vendeur, du droit d’invoquer une clause d’exonération de garantie des vices cachés sur le point manquant.

Le DPE reste valable 10 ans, le gaz et l’électricité 3 ans, les termites et l’état des risques 6 mois. Le coût total dépend surtout de l’âge du bien : de moins de 300 euros pour un logement récent à plus de 1 000 euros pour un ancien construit avant 1949.

Le dossier de diagnostic technique, l’obligation qui encadre toute vente

Un vendeur ne choisit pas librement ce qu’il documente : la loi fixe une liste de diagnostics et une sanction en cas d’oubli. Elles s’appliquent quel que soit le bien vendu.

Ce que le DDT doit contenir

Le dossier de diagnostic technique réunit jusqu’à 12 documents énumérés à l’article L271-4 du Code de la construction et de l’habitation. Il est annexé à la promesse de vente ou, à défaut, à l’acte authentique. Il ne comprend pas nécessairement tous les documents : un diagnostic termites ne figure au dossier que si le bien se trouve dans une zone infestée délimitée par arrêté préfectoral, un diagnostic gaz ne s’applique qu’à une installation de plus de 15 ans.

À ces 12 documents s’ajoutent deux pièces qui n’entrent pas formellement dans le DDT mais l’accompagnent en pratique : le certificat de mesurage loi Carrez pour un lot de copropriété, et l’étude géotechnique pour un terrain non bâti constructible situé en zone argileuse.

Deux documents du dossier ont une durée de vie particulièrement courte, ce qui conditionne le calendrier de la vente. L’état des risques et pollutions, exigé dès que le bien se situe en zone à risque naturel, minier, technologique ou sismique, n’est valable que 6 mois, comme le diagnostic termites. Le diagnostic bruit obéit à une autre logique encore : il est établi spécifiquement pour la promesse ou pour l’acte lorsque le logement se trouve dans une zone d’exposition au bruit d’un aérodrome.

Le tableau ci-dessous récapitule l’obligation et la durée de validité de chaque diagnostic, telles que fixées par le Code de la construction et de l’habitation et le Code de la santé publique.

DiagnosticConcerneDurée de validité
DPETout logement, sauf exceptions10 ans
Audit énergétiqueMaison ou monopropriété classée E, F ou GNon fixée par décret, à renouveler avant chaque vente si le bien reste E, F ou G
Plomb (CREP)Permis de construire avant le 1er janvier 1949Illimitée si négatif, 1 an si positif
AmiantePermis de construire avant le 1er juillet 1997Illimitée si négatif (à refaire si réalisé avant le 1er avril 2013)
TermitesZone délimitée par arrêté préfectoral6 mois
GazInstallation de plus de 15 ans3 ans
ÉlectricitéInstallation de plus de 15 ans3 ans
Assainissement non collectifBien non raccordé au réseau public3 ans
État des risques et pollutions (ERP)Zone à risque naturel, minier, technologique ou sismique6 mois
Bruit (nuisances aériennes)Zone d’exposition au bruit d’un aérodromeÉtabli pour la promesse ou l’acte
Loi CarrezLot de copropriété de plus de 8 m²Permanente sauf travaux modifiant la surface
Étude géotechniqueTerrain constructible en zone argileuse30 ans sans remaniement du sol

Qui paie et qui doit le fournir

Les frais d’établissement du DDT sont à la charge du vendeur, puisqu’ils relèvent de son obligation légale d’information envers l’acquéreur. Les parties peuvent contractuellement décider de les imputer à l’acquéreur, mais c’est une exception, pas la règle par défaut.

Le vendeur ne peut pas s’exonérer de cette obligation par une clause du contrat. En l’absence d’un document, le Code de la construction et de l’habitation neutralise l’effet d’une clause d’exonération de garantie des vices cachés, la protection qui permet à l’acheteur de se retourner contre le vendeur en cas de défaut caché découvert après la vente, sur le point précis concerné. Six diagnostics sont soumis à cette même règle :

  • le plomb
  • l’amiante
  • les termites
  • le gaz
  • l’électricité
  • l’assainissement

C’est la sanction structurante de tout le dispositif, bien plus fréquente en pratique qu’une amende.

Le DPE et l’audit énergétique, les deux diagnostics qui pèsent le plus sur le prix

Aucun autre document du dossier n’influence autant la négociation qu’un DPE (diagnostic de performance énergétique) défavorable, et son calendrier réglementaire évolue plus vite que celui des autres diagnostics.

Durée de validité et calendrier des passoires énergétiques

Le DPE est obligatoire pour toute vente d’un logement clos et couvert doté d’un chauffage ou d’une production d’eau chaude, sans exception liée à l’âge du bien. Sa durée de validité est fixée à 10 ans. Les diagnostics réalisés entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2017 sont restés valables jusqu’au 31 décembre 2022, ceux réalisés entre le 1er janvier 2018 et le 30 juin 2021 jusqu’au 31 décembre 2024 : deux échéances déjà passées qui obligent leurs titulaires à refaire le diagnostic avant toute nouvelle mise en vente.

Le calendrier qui pèse le plus sur le marché concerne l’interdiction progressive de location des passoires énergétiques : les logements classés G ne peuvent plus être loués depuis le 1er janvier 2025, les F à partir du 1er janvier 2028 et les E à partir du 1er janvier 2034. Un propriétaire bailleur qui vend un bien classé F sait donc que son acquéreur devra le rénover avant 2028 pour continuer à le louer, et cette échéance se répercute directement dans les offres d’achat.

Quand l’audit énergétique s’ajoute au DPE

Depuis le 1er avril 2023, la vente d’une maison individuelle ou d’un immeuble en monopropriété, un bâtiment entier appartenant à un seul propriétaire plutôt que découpé en lots de copropriété, classé F ou G impose la réalisation d’un audit énergétique, en plus du DPE. Cette obligation s’est étendue aux logements classés E à partir du 1er janvier 2025, et s’étendra aux logements classés D à partir du 1er janvier 2034, selon le calendrier fixé par l’article L126-28-1 du Code de la construction et de l’habitation.

L’audit va plus loin que le DPE : il propose des scénarios de travaux chiffrés, avec un objectif minimal d’atteindre la classe E en une étape ou la classe C en deux étapes. L’audit énergétique coûte généralement entre 800 et 1 500 euros, en plus du DPE. Le montant varie avec la surface et la complexité du bien, et s’anticipe dès la décision de mise en vente d’une passoire thermique.

Amiante et plomb, les diagnostics liés à l’âge du bien

L’amiante et le plomb ne dépendent pas de l’état réel du logement mais d’une seule donnée administrative : la date du permis de construire. C’est ce qui les rend faciles à anticiper avant même la visite du diagnostiqueur.

Diagnostic amiante, logements d’avant juillet 1997

Le diagnostic amiante est obligatoire pour tous les immeubles bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, date d’interdiction de ce matériau en France. Le diagnostiqueur recherche l’amiante dans :

  • les flocages (isolation thermique projetée)
  • le calorifugeage des tuyauteries
  • les faux-plafonds
  • les dalles de sol vinyle-amiante
  • les plaques de fibro-ciment (toiture, bardage)

Si aucune trace n’est détectée, la validité du document est illimitée. Un diagnostic réalisé avant le 1er avril 2013 doit être refait à l’occasion d’une vente, même en l’absence d’amiante, la méthode de recherche ayant été renforcée depuis cette date. Son coût s’échelonne généralement de 80 à 150 euros pour un appartement, et de 120 à 300 euros pour une maison, selon la surface à contrôler.

Diagnostic plomb, logements d’avant 1949

Le diagnostic plomb, ou constat de risque d’exposition au plomb (CREP), concerne les immeubles d’habitation dont le permis de construire est antérieur au 1er janvier 1949. Il détecte le plomb dans les revêtements, un risque sanitaire directement lié au saturnisme chez les jeunes enfants.

Le constat de plomb est valable sans limite s’il est négatif, mais moins d’un an s’il révèle une présence de plomb. Il doit alors avoir été établi dans l’année précédant la signature de la promesse de vente, sous peine d’être remplacé par un document plus récent au moment de l’acte authentique. Son coût moyen se situe entre 90 et 200 euros selon la surface du bien.

Termites, gaz et électricité, les diagnostics liés à l’état du bien

Les diagnostics termites, gaz et électricité dépendent moins de la date de construction que de la localisation géographique et de l’ancienneté des installations, contrairement à l’amiante et au plomb.

Termites, une obligation limitée aux zones à risque

Le diagnostic termites ne s’impose que dans une zone contaminée délimitée par arrêté préfectoral, contrairement à ce que beaucoup de vendeurs pensent en dehors du sud-ouest de la France, où l’obligation est la plus fréquente. Sa durée de validité est courte, 6 mois, et doit être refaite en cas de nouvel arrêté municipal déclarant une zone d’infestation, ou si le document produit lors de la promesse n’est plus valide au moment de l’acte authentique. Son coût moyen se situe entre 80 et 150 euros.

Gaz et électricité, la même règle pour les installations de plus de 15 ans

Les diagnostics gaz et électricité s’appliquent aux installations intérieures de plus de 15 ans, avec une durée de validité de 3 ans dans les deux cas.

Le diagnostic gaz porte sur environ 75 points de contrôle, dont :

  • la tuyauterie fixe (étanchéité, corrosion)
  • les raccordements et robinets
  • la ventilation des locaux
  • l’évacuation des gaz brûlés

Le diagnostic électricité en compte près de 87, dont :

  • l’appareil général de commande (disjoncteur principal)
  • la protection différentielle
  • la prise de terre
  • le respect des volumes de sécurité dans la salle de bains

En l’absence d’un état de moins de 3 ans annexé à l’acte authentique, le vendeur ne peut pas non plus s’exonérer de la garantie des vices cachés sur ce point. Comptez généralement 100 à 150 euros pour le diagnostic gaz, et 90 à 150 euros pour l’électricité.

Loi Carrez et prix des diagnostics : ce que ça coûte réellement

Une fois la liste des diagnostics établie selon le profil du bien, reste à en chiffrer le coût total, un exercice que beaucoup de vendeurs reportent trop tard dans leur projet.

Le mesurage loi Carrez, obligatoire en copropriété

Le certificat de mesurage loi Carrez est obligatoire pour la vente de tout lot en copropriété d’une surface supérieure à 8 m², à l’exception des caves, garages et emplacements de stationnement. Sa durée de validité est permanente, sauf travaux modifiant la surface du lot.

Une superficie inférieure de plus de 5 % à celle annoncée ouvre à l’acquéreur un an pour demander en justice une diminution du prix, proportionnelle aux mètres carrés manquants. Son coût moyen se situe entre 70 et 150 euros.

Cas concret : le coût du DDT pour un T3 de 68 m² à Nantes

Prenons un T3 de 68 m² à Nantes, en copropriété, dans un immeuble construit en 1935. L’ancienneté du bâtiment déclenche à la fois le diagnostic plomb et le diagnostic amiante. Le chauffage au gaz de ville et l’installation électrique ont plus de 15 ans, ce qui impose les deux diagnostics correspondants. La copropriété est raccordée au tout-à-l’égout, donc pas d’assainissement non collectif à prévoir, et le secteur n’est pas classé en zone termites.

Le DDT de ce bien réunit donc sept documents.

Coût du DDT, T3 de 68 m² à Nantes (immeuble de 1935)

Fourchette basse à haute par diagnostic, en euros.

0 50 100 150 200 250 € DPE 100 à 250 € Plomb 90 à 200 € Amiante 80 à 150 € Gaz 100 à 150 € Électricité 90 à 150 € ERP 0 à 30 € Loi Carrez 70 à 150 €
Source : ORPI, 20 février 2026 (fourchette DPE recoupée par Crédit Agricole, 29 juin 2026). ERP : gratuit en auto-saisie ou jusqu’à 30 euros si délégué à un professionnel.
Voir les données
DiagnosticCoût
DPE100 à 250 €
Plomb90 à 200 €
Amiante80 à 150 €
Gaz100 à 150 €
Électricité90 à 150 €
État des risques et pollutions0 à 30 €
Loi Carrez70 à 150 €

Le total ressort à 530 euros en additionnant les bornes basses, et à 1 080 euros en bornes hautes. Cet écart illustre pourquoi un vendeur d’appartement ancien doit provisionner une fourchette large plutôt qu’un chiffre unique, et pourquoi la mise en concurrence de deux ou trois diagnostiqueurs certifiés change concrètement le budget final.

Prix des diagnostics, tableau récapitulatif

Les prix des diagnostics ne sont pas réglementés : chaque diagnostiqueur fixe librement ses tarifs, ce qui justifie de comparer plusieurs devis avant de constituer le DDT. Voici les fourchettes généralement constatées par diagnostic, à combiner selon le profil du bien vendu.

DiagnosticCoût moyen constaté
DPE100 à 250 euros
Audit énergétique (si F ou G)800 à 1 500 euros
Plomb (CREP)90 à 200 euros
Amiante80 à 150 euros (appartement), 120 à 300 euros (maison)
Gaz100 à 150 euros
Électricité90 à 150 euros
Assainissement non collectif100 à 200 euros
Termites80 à 150 euros
Loi Carrez70 à 150 euros
État des risques et pollutions (ERP)Gratuit en auto-saisie, 20 à 30 euros si délégué

Un pack confié à un seul diagnostiqueur se négocie généralement entre 300 et 450 euros pour un appartement d’avant 1949, en combinant DPE, plomb, amiante, électricité, gaz, ERP et mesurage.

Diagnostic manquant : la garantie des vices cachés et les autres recours

Un dossier incomplet ne bloque pas toujours la signature, mais ses conséquences varient beaucoup selon le diagnostic manquant.

La garantie des vices cachés, la sanction qui revient le plus souvent

Pour six des diagnostics du DDT, la sanction prévue par le Code de la construction et de l’habitation est identique : en l’absence du document requis, le vendeur ne peut pas s’exonérer de la garantie des vices cachés correspondante, même si le compromis de vente comportait une clause d’exclusion générale. Ces six diagnostics sont :

  • le plomb
  • l’amiante
  • les termites
  • le gaz
  • l’électricité
  • l’assainissement non collectif

L’acquéreur retrouve alors le droit d’agir contre le vendeur si un défaut lié à ce point précis apparaît après la vente.

Un notaire vérifie ce point avant de finaliser l’acte authentique. Un DDT complet détermine si le vendeur reste protégé par les clauses de son propre contrat de vente.

Les recours propres à certains diagnostics

L’état des risques et pollutions (ERP) et le diagnostic bruit obéissent à une logique différente : à défaut d’un état en cours de validité annexé à l’acte authentique, l’acquéreur peut poursuivre la résolution de la vente ou demander au juge une diminution du prix, sans passer par le mécanisme des vices cachés.

Pour la loi Carrez, l’absence de mention peut entraîner une action en nullité de la vente, et une erreur de surface supérieure à 5 % ouvre droit à une diminution de prix pendant un an après l’acte. Dans tous les cas, le point commun reste le même : un diagnostic manquant ou périmé ne bloque pas nécessairement la signature, mais il déplace le rapport de force vers l’acquéreur pour les années qui suivent la vente.

Un cas se distingue des autres : celui du vendeur qui dissimule volontairement un défaut connu, par exemple en présentant un diagnostic falsifié ou en cachant une information dont il avait connaissance. Dissimuler volontairement un défaut connu relève du délit de tromperie, puni de deux ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. Cette sanction pénale s’ajoute aux recours civils déjà décrits et vise spécifiquement la mauvaise foi, pas l’oubli.

Lexique

DPE
Le diagnostic de performance énergétique, qui mesure la consommation d’un logement.
Garantie des vices cachés
La protection qui permet à l’acheteur de se retourner contre le vendeur en cas de défaut caché découvert après la vente.
Monopropriété
Un bâtiment entier appartenant à un seul propriétaire, plutôt que découpé en lots de copropriété.

Questions fréquentes

Quels diagnostics sont obligatoires pour vendre un appartement en copropriété ?

Le DPE et, selon le profil du bien, le plomb (avant 1949), l’amiante (avant 1997), le gaz et l’électricité si les installations ont plus de 15 ans, l’état des risques et pollutions, et le certificat de mesurage loi Carrez, qui concerne spécifiquement les lots de copropriété de plus de 8 m².

Combien de temps est valable un DPE ?

10 ans. Les DPE réalisés entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2017 sont restés valables jusqu’au 31 décembre 2022, et ceux réalisés entre le 1er janvier 2018 et le 30 juin 2021 jusqu’au 31 décembre 2024. Ces deux échéances étant passées, un DPE de cette période doit être refait avant une nouvelle mise en vente.

Qui paie les diagnostics immobiliers, le vendeur ou l’acheteur ?

Le vendeur, par défaut, puisque le DDT relève de son obligation légale d’information envers l’acquéreur. Les parties peuvent convenir contractuellement d’en imputer le coût à l’acquéreur, mais cela reste une exception à négocier explicitement.

Que risque un vendeur qui omet un diagnostic ?

Pour la plupart des diagnostics du DDT, la conséquence principale est la perte du droit d’invoquer une clause d’exonération de garantie des vices cachés sur le point manquant. L’état des risques et pollutions et le diagnostic bruit exposent en plus à une action en résolution de la vente ou en diminution du prix.

Le diagnostic termites est-il obligatoire partout en France ?

Non. Il ne s’applique qu’aux immeubles situés dans une zone contaminée délimitée par arrêté préfectoral, une obligation plus fréquente dans le sud-ouest et le sud de la France que dans le reste du territoire.

Faut-il refaire les diagnostics entre la promesse et l’acte authentique ?

Oui, si l’un des documents produit lors de la promesse n’est plus valide au moment de l’acte authentique, notamment pour le plomb, les termites, le gaz, l’électricité ou l’état des risques et pollutions, dont les durées de validité sont courtes.

Pour aller plus loin

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